Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L TRAMIER FILS
MAISON L. TRAMIER & FILS

Numéro de dépôt :
1085071
Date de dépôt :
19/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône

Présentation de la marque L TRAMIER FILS

Déposée le 19 janvier 1979 par MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « L TRAMIER FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) (S.A.) dont le siège social est à Mercurey 71640 GIVRY - France.

La marque L TRAMIER FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L TRAMIER FILS est expirée depuis le 19 janvier 1989.

MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." , RONCIER


MAISON L. TRAMIER & FILS - (S.A.) dont le siège social est à Mercurey 71640 GIVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

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